Yvon Le Norcy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Norcy (Yvon)
secrétaire général du CNEA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole - CNEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000788893
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2006
20/09/2006
De:
Le Norcy (Yvon)
secrétaire général du CNEA
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cd) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole [CNEA])
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Le Norcy (Yvon)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c d) Un membre représentant l'enseignement agricole (Conseil national de l'enseignement agricole CNEA)
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Le Norcy (Yvon)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Un membre représentant l'enseignement agricole, Conseil national de
l'enseignement agricole (CNEA)
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Le Norcy (Yvon)
Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant l'enseignement agricole
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Le Norcy (Yvon)
(C.N.E.A.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994